Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES
/
SV
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SV
SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3550002
Date de dépôt :
18/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
SV de SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES

Présentation de la marque SV

Déposée le 18 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SV »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES domicilié(e) Le Ribouillon,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 788 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque SV est expirée depuis le 18 janvier 2018.

SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES a également déposé les autres marques suivantes : SOUTH BURGUNDY , RED CAT , DOMAINE DES CÈDRES , CORPS ACCORDS


SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES Société Anonyme - Le Ribouillon,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 - France - SIREN 412788770


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-15

Inscription le 15 décembre 2008 - Rejet total n°487634 - Publication au BOPI 2008-12-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).